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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération Française d'Etudes et de Sports sous-Marins
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Ecole Française de Plongée (EFP)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Ecole Française de Plongée (EFP)
Fédération Française d'Etudes et de Sports sous-Marins, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3385936
Date de dépôt :
10/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2025
Ecole Française de Plongée (EFP) de Fédération Française d\'Etudes et de Sports sous-Marins

Présentation de la marque Ecole Française de Plongée (EFP)

Déposée le 10 octobre 2005 par l'association loi 1901 Fédération Française d'Etudes et de Sports sous-Marins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ecole Française de Plongée (EFP) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-46 du 18 novembre 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française d'Etudes et de Sports sous-Marins domicilié(e) 24 Quai de Rive Neuve - 13284 - MARSEILLE CEDEX 07 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 559 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française d'Etudes et de Sports sous-Marins, M. BLANCHARD Jean Louis domicilié(e) 24 Quaide rive Neuve - 13284 - MARSEILLE CEDEX 07 - France.

La marque Ecole Française de Plongée (EFP) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3385936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Ecole Française de Plongée (EFP) arrivera à expiration en date du 10 octobre 2025.

Fédération Française d'Etudes et de Sports sous-Marins a également déposé les autres marques suivantes : Rencontres Internationales de la Plongée Enfants (RIPE) , Ecole de Nage Avec Palmes Française (ENAPF) , Ecole de Plongée Souterraine Française (EPSF) , Ecole Française de Nage Avec Palmes (EFNAP) , French Underwater Federation (FUF) , Le Plaisir est Sous l'Eau , Ecole Française de Plongée Souterraine (EFPS) , Label Découverte du Parc , Club France FFESSM


Fédération Française d'Etudes et de Sports sous-Marins, Association Loi 1901 - 24 Quai de Rive Neuve - 13284 - MARSEILLE CEDEX 07 - France - SIREN 775559909


Fédération Française d'Etudes et de Sports sous-Marins, M. BLANCHARD Jean Louis - 24 Quaide rive Neuve - 13284 - MARSEILLE CEDEX 07 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2016 n°2608356 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-01-27

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;